Conditions générales d'utilisation
Dernière mise à jour : septembre 2026.
1. Objet
Les présentes conditions encadrent l'accès et l'utilisation du site vitrine de KM CLOUD. La consultation du site implique l'acceptation de ces conditions.
2. Informations présentées
KM CLOUD s'efforce de présenter des informations exactes et à jour. Les contenus du site sont fournis à titre informatif et ne constituent pas, à eux seuls, une offre contractuelle.
3. Disponibilité
L'accès au site peut être interrompu temporairement, notamment pour maintenance, évolution technique ou en cas d'incident indépendant de la volonté de l'éditeur.
4. Utilisation du site
L'utilisateur s'engage à utiliser le site conformément aux lois applicables et à ne pas perturber son fonctionnement ou tenter d'accéder de manière non autorisée aux systèmes associés.
5. Propriété intellectuelle
Les contenus, textes, éléments graphiques et composants propres au site ne peuvent être reproduits ou exploités sans autorisation lorsqu'ils sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
6. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des services tiers. KM CLOUD n'exerce pas de contrôle sur leur contenu ou leur disponibilité.
7. Données personnelles
Les traitements de données éventuellement mis en œuvre devront être décrits précisément lors de la mise en production du site, selon les formulaires, outils de mesure d'audience et services tiers effectivement activés.
8. Modification des CGU
KM CLOUD peut faire évoluer ces conditions afin de tenir compte des changements du site ou du cadre applicable.